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1. Éditeur du site
   Le présent site internet est édité et exploité par Dominique Van Acker

• Dominique Van Acker , nom d'artiste

• Statut juridique : Dominique Van Acker et sa société GTE sarl

• Adresse postale : 

• Adresse e-mail : 

1. Directeur de la publication
   Le directeur de la publication du site est Dominique Van Acker

2. Hébergeur du site
   Le site est hébergé par : 

• Nom de l'hébergeur : Wix Online Platforms Limited

• Adresse de l'hébergeur : 1 Grant's Row, Dublin 2, D02HX96, Irlande

• Numéro de téléphone : +1 415-639-9034

• Site d'assistance : Support Wix [1, 2, 3, 4]

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION (CGU)

L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites.

1. Objet du site
   Ce site a pour objet la présentation des œuvres d'art (sculptures composites, peintures à l'huile et à l'acrylique) et de la démarche théorique (Transmatiérisme) de l'artiste.

2. Propriété intellectuelle et contrefaçon
   L'ensemble des contenus de ce site internet, incluant de manière non exhaustive les photographies, reproductions numériques, modélisations des œuvres, concepts artistiques, textes théoriques, titres, chartes graphiques et logos, constitue des œuvres de l'esprit originales protégées par les lois internationales sur le droit d'auteur et le Code de la propriété intellectuelle.

 

L'artiste est le titulaire exclusif de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle, tant moraux que patrimoniaux, sur ses créations visuelles et textuelles. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou transmission totale ou partielle des éléments de ce site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite, préalable et expresse de l'artiste. Toute reproduction non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

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1. Clause d'opposition au moissonnage de données et à l'intelligence artificielle (Opt-Out)
   Conformément aux dispositions de l’article L. 122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle (et de la directive européenne sur le droit d’auteur), l’artiste s'oppose formellement et explicitement au moissonnage de données (« text and data mining ») ainsi qu'à l'utilisation de l'ensemble des contenus (visuels, photographies d'œuvres et textes descriptifs ou conceptuels) de ce site pour l'entraînement, le développement, l'apprentissage ou l'alimentation d'algorithmes d'intelligence artificielle générative, de modèles de langage ou de robots d'indexation. L'utilisation des contenus de ce site pour le moissonnage de données ou l'entraînement d'intelligences artificielles est strictement interdite sans autorisation préalable.

2. Responsabilité
   L'éditeur s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

 

 

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